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CONSTITUTION EUROPÉENNE
LES 32 ARTICLES
CLEFS
TOUT CE QU'IL FAUT SAVOIR
La Constitution européenne, ce sont quatre parties :
- La première partie : en 54 articles décrit les institutions
et leur fonctionnement. C'est la partie
tuyauterie ou quincaillerie
européenne
- La deuxième partie codifie en 54 articles la charte des
droits fondamentaux. C'est la partie
tartufferies européennes
- La troisième partie reprend tous les traités de Rome à
Maastricht, Amsterdam, pour décrire les politiques européennes en 342
articles. C'est la partie vieilleries
européennes.
- La quatrième partie, enfin en 10 articles, s'amuse avec une
devise, un drapeau, un hymne. C'est la partie
amuseries pour ne pas dire pitreries.
Tuyauteries plus tartufferies, mièvreries et amuseries, cela fait 470
articles. Comme il n'est pas question de les lire tous, il faut trier.
Au-delà du préambule, les articles fondamentaux, parce que les plus
dangereux ou les plus nouveaux, sont :
- Première partie : art. 2 à 6, art. 8
à 12, art. 15, art. 27, 32, 43, 51, 58, 59.
- Deuxième partie : art. 11, art. 25,
art. 40.
- Troisième partie : art. 7, art. 36,
56, 69, 76, 195, 216, 217, 233.
- Quatrième partie : art. 1, 7 et 9.
Ce sont ces 32 articles qui sont présentés ici.
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